CONDITIONS GENERALES DE VENTE

(Achat de billets en ligne)

SOMMAIRE

1 Objet 1

2 Champ d'application des présentes CGV. 2

3 Modalités de commande. 2

4 Tarifs. 2

5 Localisation des places. 3

6 Horaires et accès au lieu de représentation. 3

7 Obtention et présentation des billets. 3

8 Modalités et sécurisation des paiements. 5

9 Traitement des données personnelles. 5

10 Traitement des demandes de remboursement 5

11 Contestation d'un débit bancaire. 6

12 Responsabilités. 6

13 Droit applicable – règlement des litiges. 7

Les présentes conditions sont applicables à compter du 27/09/2017 et sont communicables à toute personne en faisant la demande auprès de l'Opéra.

1 Objet

1.1 Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les relations contractuelles entre l'Opéra de la Ville de Rennes (ci-après dénommé "l'Opéra", régie municipale de la Ville de Rennes, dont le siège social est sis Place de la Mairie – CS 63126 – 35031 RENNES Cedex; numéro SIRET : 213 502 388 00076; numéro APE : 9004 Z)

Et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée "l'acheteur"") achetant des billets individuels sur le site de vente en ligne de billets www.opera-rennes.fr

1.2 L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV préalablement à la validation de sa commande. L'acceptation des CGV en cochant la case "J'accepte les Conditions Générales de Vente" permet de valider la commande.

1.3 L'Opéra se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. En cas de modification, les conditions applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.

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2 Champ d'application des présentes CGV

2.1 Sont proposés sur le site www.opera-rennes.fr de vente en ligne des billets pour l'achat de place(s) de spectacle(s) inscrits au titre de la programmation artistique de l'Opéra.

2.2 Le nombre de billets vendus en ligne par commande et par personne est limité à 4 places maximum.

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3 Modalités de commande

3.1 L'acheteur effectue son achat de billet en ligne comme suit :

1. Se rendre sur la page https://indiv.themisweb.fr/0506/fListeManifs.aspx?idstructure=0506 ;

2. S'identifier / Créer un compte ;

3. Sélectionner le spectacle, la date et l'horaire souhaité à l'aide du calendrier affichant les créneaux disponibles ;

4. Un spectacle ou un créneau dont les places en ligne sont épuisées indique la mention "indisponible".

3.2 La page "Votre panier" permet de vérifier le contenu de la commande en cours. Tant que le paiement n'a pas été enregistré, le contenu de la commande peut être modifié.

3.3 L'Opéra se réserve le droit de refuser toute commande d'un client qui n'observerait pas ses CGV et/ou ses règles de sécurité.

3.4 La commande de billets de spectacle n'est définitivement confirmée qu'après avoir cliqué sur le bouton "Payer ma commande".

3.5 La commande de billets n'engage l'Opéra qu'à réception par l'acheteur d'un courrier électronique confirmant la transaction effectuée en ligne. Ce courrier électronique est adressé par l'Opéra sur l'adresse de messagerie renseignée par l'acheteur lors de la commande en ligne.

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4 Tarifs

4.1 Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande. Aucune réduction n'est applicable après paiement de la commande.

4.2 Les tarifs, variables pour chaque spectacle, sont consultables dans les programmes papier, aux guichets physiques et sur le site de vente en ligne de l'Opéra.

4.3 Les tarifs indiqués s'entendent toutes taxes comprises (TTC) et incluent les frais de location [1] .

4.4 L'Opéra propose par ailleurs les tarifs réduits suivants :

- 30% jeunes de 13 à 26 ans et étudiants jusqu'à 30 ans

- 50% enfants accompagnés âgés de 5 à 12 ans, bénéficiaires des minimas sociaux

4.5 L'acheteur ayant choisi un tarif réduit devra obligatoirement présenter le(s) justificatif(s) afférent(s) et nominatif(s) en cours de validité (notamment carte d'identité, carte d'étudiant ou attestation CAF ou MSA) lors du retrait des places aux guichets. En cas de non-présentation ou de non-conformité du justificatif requis, l'accès à la prestation sera facturé au prix normal impliquant le versement sur place par l'acheteur d'un complément tarifaire.

4.6 L'Opéra se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les billets seront cependant facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

[1] 0.85 euros TTC par billet.

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5 Localisation des places

5.1 En fonction du (des) spectacle(s) choisis et de la configuration de la salle retenue pour la représentation choisie, deux types de places peuvent être proposées.

5.2 Places numérotées : s'agissant des représentations pour lesquelles il existe un placement numéroté, un numéro de siège est automatiquement proposé par le site de vente en ligne. Aucune réclamation ultérieure ne sera prise en compte par l'Opéra.

5.3 Places libres : s'agissant des représentations pour lesquelles le placement n'est pas numéroté, les spectateurs choisissent librement leur place dans la salle.

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6 Horaires et accès au lieu de représentation

6.1 La date, le lieu et l'horaire du spectacle sont indiqués sur le billet.

6.2 La durée du spectacle pour les créations est variable et connue seulement quelques jours à l'avance.

6.3 L'Opéra se réserve la possibilité d'apporter toute modification dans l'ordre, la durée et la distribution du spectacle. L'Opéra se réserve par ailleurs le droit d'annuler toute représentation en raison de cas fortuits ou de force majeure. Dans cette hypothèse, une autre date de représentation sera proposée à l'acheteur dans la mesure du possible.

6.4 Les spectacles commencent à l'heure. L'ouverture des portes de la salle de représentation s'effectue trente (30) minutes avant le début du spectacle. Pour accéder à la salle, les spectateurs doivent se munir de leur billet ainsi que, le cas échéant, du justificatif éventuel évoqué au point 4.5 ci-dessus, et suivre les indications du personnel de l'Opéra.

6.5 Les spectateurs retardataires ne peuvent être placés par le personnel de l'Opéra que lors d'un entracte ou en fonction de l'accessibilité dans la salle.

En raison de contraintes artistiques inhérentes à certains spectacles, il peut être impossible de faire entrer les retardataires.

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7 Obtention et présentation des billets

7.1 À chaque place achetée correspond un billet.

7.2 Le(s) billet(s) et la confirmation d'achat en ligne doivent être vérifiés par l'acheteur au moment où ils sont réceptionnés.

7.3 Les billets émis sont uniques, nominatifs, incessibles et non-échangeables.

7.4 Des duplicatas pourront être imprimés en cas de vol ou de perte constatés sur présentation d'une pièce d'identité, du courriel de confirmation reçu lors de l'achat des billets en ligne, ou s'il est possible de retrouver trace de la réservation sur le logiciel de billetterie.

7.5 Les modes d'obtention des billets proposés en ligne varient en fonction du délai entre la date de la commande et celle de la manifestation ainsi qu'au tarif choisi et aux conditions pour en bénéficier.

7.6 Billet(s) imprimable(s) à domicile :

Le billet imprimable à domicile permet à l'acheteur d'imprimer lui-même le(s) billet(s) acheté(s) au moyen d'une imprimante.

Pour être valide(s), le(s) billet(s) doi(ven)t être imprimé(s) en mode "portrait" sur une feuille blanche vierge recto-verso au format A4.

Le billet imprimable à domicile est pourvu d'un code-barres unique. La validité des billets est contrôlée et enregistrée à l'entrée de la salle de spectacle concernée à l'aide de lecteurs dédiés. Il est impossible d'être admis à l'entrée plusieurs fois avec le même billet.

Seule la première personne à présenter le billet sera admise à l'intérieur de la salle de représentation car présumée être la détentrice légitime du billet. L'Opéra se réserve le droit de refuser l'entrée du spectacle lorsque plusieurs exemplaires d'un même billet imprimable à domicile sont en circulation et qu'un accès aura déjà été concédé au premier détenteur présumé légitime.

Le personnel de l'Opéra ne procède pas à :

- Une vérification de l'identité du détenteur du billet imprimable à domicile afin de s'assurer de sa qualité d'acheteur en ligne ;

- Une vérification de l'authenticité du billet imprimable à domicile présenté à l'entrée.

En cas de refus d'accès à la salle de spectacle pour cette raison, il n'existe aucun droit à remboursement.

La reproduction, la contrefaçon par quelque moyen que ce soit ou la mise à disposition d'un billet acheté en ligne à fin de contrefaçon sont interdites et passibles de sanctions.

Conservez votre billet en lieu sûr et n'acceptez pas de billets proposés par un(e) inconnu(e).

7.7 Billet(s) à retirer aux guichets :

L'obtention des billets à tarifs réduits ne peut se faire, comme précisé lors de l'achat en ligne, que par le biais d'un retrait aux guichets sur présentation d'un des justificatifs évoqués au point 4.5 ci-dessus et du courriel de confirmation de la commande effectuée.

7.8 Conformément à la loi du 27 juin 1919 portant répression du trafic des billets de théâtre, les billets ne peuvent être revendus par l'acheteur à un prix supérieur à leur prix d'achat initial.

7.9 Pour toute information ou question concernant vos achats de billets en ligne, vous pouvez :

1. Contacter l'Opéra par téléphone au 02.23.62.28.28 (prix d'un appel local) du mardi au vendredi de 13h à 19h et le samedi de 13h à 18h ;

2. Adresser un mail à l'adresse suivante : billetterie@opera-rennes.fr ;

3. Adresser un courrier à l'adresse postale suivante : Opéra de Rennes – Place de la Mairie – CS 63126 – 35031 RENNES Cedex.

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8 Modalités et sécurisation des paiements

8.1 Le paiement des billets par l'acheteur s'effectue exclusivement en ligne par carte bancaire. Les cartes de paiement acceptées sur le site www.opera-rennes.fr sont : Carte bleue, Visa, Eurocard, Mastercard.

8.2 Le site de vente en ligne de l'Opéra renvoie vers la plateforme d'encaissement Paybox (TPE virtuel). La transaction est effectuée moyennant un système sécurisé et chiffré SSL. Les informations fournies par le client lors de la saisie de ses coordonnées bancaires font l'objet d'un cryptage par l'établissement bancaire de l'Opéra. Les informations relatives aux cartes bancaires ne transitent en aucun cas et à aucun moment par le serveur de l'Opéra. Elles ne sont donc pas conservées.

8.3 La carte bancaire est débitée dès confirmation de la commande par Paybox.

8.4 Certaines banques demandent un code supplémentaire pour autoriser les achats en ligne (processus 3D-secure). En cas de doute, merci de vous rapprocher de votre banque.

8.5 En cas de paiement refusé, il convient de vérifier la validité et le plafond autorisé par la carte bancaire.

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9 Traitement des données personnelles

9.1 Seules sont demandées à l'acheteur les informations et données nécessaires à la gestion de sa commande, à son information et à ses relations avec l'Opéra. Ces données sont conservées dans la base de l'Opéra à des fins de sécurité dans le respect des obligations légales et réglementaires ainsi que pour améliorer et personnaliser les services proposés et les informations adressées par l'Opéra.

9.2 Le traitement automatisé des informations concernant les acheteurs a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL par l'Opéra.

9.3 En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et d'opposition aux données qui le concernent ou qui concernent les personnes décédées dont il est l'ayant droit.

Si l'acheteur souhaite exercer ce droit, il peut s'adresser à l'Opéra par courrier à l'adresse ci-après : Opéra de Rennes – Place de la Mairie – CS 63126 – 35031 RENNES Cedex. Le courrier doit être signé manuscritement et accompagné de la copie d'un titre d'identité et préciser l'adresse à laquelle doit être adressée la réponse.

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10 Traitement des demandes de remboursement

10.1 La vente en ligne des billets proposés par l'Opéra pour des places de spectacle(s) est assimilée à une vente à distance de services de loisirs devant être fournis à une date ou à une période déterminée et, conformément à l'article L.121-21-8-12° du Code de la consommation, n'ouvre aucun droit au délai légal de rétractation.

10.2 Aucune annulation de réservation, ni remboursement, n'est accordé par l'Opéra après confirmation de la commande sauf dans les hypothèses développées au point 11.3 ci-dessous.

10.3 En cas d'annulation pour cause de cas fortuit ou de modification de la prestation correspondante par l'Opéra, ou d'erreur de traitement de la demande par l'Opéra, un échange de billets ou à défaut un droit à remboursement est ouvert.

L'acheteur doit en faire la demande dans un délai de trois (3) mois à compter de la date d'annulation ou de modification de la prestation, sur présentation du billet non-invalidé et de ses coordonnées bancaire (RIB) à l'exclusion de tout autre dédommagement ou indemnité quelconque par courriel adressé à billetterie@opera-rennes.fr ou par courrier adressé à : Opéra de Rennes – Place de la Mairie – CS 63126 – 35031 RENNES Cedex.

10.4 En cas d'interruption d'un spectacle après la première moitié de la représentation, les billets ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.

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11 Contestation d'un débit bancaire

11.1 En cas de contestation en raison du vol ou de la perte de la carte de paiement, l'acheteur doit faire immédiatement opposition en appelant le numéro indiqué par l'établissement bancaire émetteur de la carte de paiement. En cas de vol, il doit effectuer un dépôt de plainte auprès des autorités compétentes.

11.2 En cas de contestation en raison d'anomalies constatées par l'acheteur sur son relevé de compte, alors qu'il est toujours en possession de sa carte de paiement, l'acheteur doit déposer une réclamation auprès de l'établissement bancaire émetteur de la carte de paiement, dès que possible et dans les délais fixés par la loi, de treize (13) mois à compter de la date de débit sur l'opération contestée.

11.3 Conformément aux dispositions de l'article L.133-18 du Code monétaire et financier, l'établissement bancaire du porteur de carte bancaire doit rembourser les sommes indûment débitées dans les cas évoqués ci-dessus.

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12 Responsabilités

12.1 Ni l'Opéra, ni l'acheteur ne sauraient être tenus responsables de toute inexécution du contrat conclu qui aurait pour origine un cas de force majeure.

Sont notamment considérés comme des cas de force majeure : les attentats, les émeutes, les restrictions gouvernementales ou légales, les incendies, les dégâts des eaux, les tempêtes, les inondations.

12.2 Sauf dysfonctionnement du site www.opera-rennes.fr qui lui serait imputable, l'Opéra ne pourra être tenu pour responsable des anomalies pouvant survenir en cours de commande, de traitement, de téléchargement et d'impression du billet, soit du fait de l'acheteur, soit du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers étranger à la prestation, soit du fait de pannes d'ordinateur, de serveur, du blocage des télécommunications y compris les réseaux et notamment d'Internet.

12.3 L'Opéra ne pourra être tenu pour responsable de la perte, du vol ou de l'usage illicite du (des) billet(s) imprimable(s) à domicile acheté(s). L'acheteur est seul responsable de l'utilisation du (des) billet(s) par lui-même ou un tiers.

12.4 Les spectateurs sont responsables des dommages de toute nature (corporels, matériels et immatériels) du fait de leurs actes, de leur biens et de leurs effets personnels lors de la représentation, ou du fait de toute personne dont ils ont la garde à quelque titre que ce soit, dommages qui pourraient être causé à l'Opéra, à son personnel ou à tout autre tiers.

À cet égard, l'achat de billets ne fonde aucun droit à réaliser une captation du spectacle. Tout enregistrement, même partiel et sous quelque forme que ce soit (photos et/ou vidéos et/ou enregistrements sonores notamment par le biais de téléphones portables ou caméras) est expressément interdit.

En cas de non-respect de cette interdiction, l'Opéra et/ou le producteur et/ou les artistes concernés se réservent le droit d'intenter les poursuites nécessaires en réparation des préjudices subis devant les tribunaux compétents.

12.5 La Ville de Rennes conserve sa propre responsabilité en tant que propriétaire des locaux et employeur du personnel de l'Opéra et dispose à ce titre des assurances nécessaires destinées à couvrir l'éventuelle mise en cause de sa responsabilité sur ces aspects.

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13 Droit applicable – règlement des litiges

13.1 Les présentes CGV et le contrat né de l'achat de billets via le site www.opera-rennes.fr sont rédigés en français et régis par la loi française. En cas de traduction de tout ou partie de ces conditions ou du contrat conclu, seul le texte français original fait foi.

13.2 Toute contestation concernant l'achat réalisé en ligne, quelle qu'en soit la nature, doit être formulée par écrit au plus tard sept (7) jours après l'acte d'achat moyennant envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante : Opéra de Rennes – Place de la Mairie – CS 63126 – 35031 RENNES Cedex.

13.3 Toutes les autres contestations doivent être formulées le jour de la représentation directement auprès du personnel de l'Opéra.

13.4 En cas de litige, les parties s'en remettront à l'appréciation du tribunal compétent, après épuisement des voies de recours amiables.

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